Mentions légales
Directeur de la Publication
Philippe Kaltenbach, Maire de Clamart
Le site www.clamart.fr est géré par la Direction de la communication.
L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le Service Communication en liaisons avec l'ensemble des directions de la Ville.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmestre : webmaster@clamart.fr
Mairie de Clamart
Place Maurice Gunsbourg
92140 Clamart
Tél. : 01 46 62 35 35
Protection des données personnelles, confidentialité
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : Mairie de Clamart - Direction de la Communication - Place Maurice Gunsbourg - 92140 Clamart.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement 1112153).
Abonnés à la mailing list
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d'autres fins.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, supprimer votre inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.
Mise en garde générale
La ville de Clamart met en œuvre des moyens raisonnables pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Le site www.clamart.fr est mis à disposition sans aucune garantie, qu'elle soit explicite ou implicite et son utilisation relève de l'entière responsabilité de l'utilisateur.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel sur la boîte aux lettres webmaster@clamart.fr
La Ville décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. La Ville de Clamart ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Droits d'auteurs et copyright
Le présent site est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la Ville de Clamart - Service communication - Place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Ville de Clamart - Tous droits réservés.
Etablissements de liens vers le site Clamart.fr
La ville de Clamart autorise la mise en place de liens hypertextes vers le site www.clamart.fr pour tous les sites, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.clamart.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site Clamart.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Liens vers des sites tiers depuis le site Clamart.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Clamart quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site clamart.fr doit être faite par courriel sur la boîte aux lettres webmaster@clamart.fr
 |