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Conseil Municipal

Rejet des recours formulés contre les résultats des élections des 9 et 16 mars 2008.

 

Le tribunal administratif de Versailles a rejeté les recours de Monsieur Berger intentés contre les élections municipales et cantonales de Clamart.
Il a en effet rejeté la demande d’annulation de l’élection de Vincent Gazeilles au conseil général et a condamné Monsieur Berger à lui verser la somme de 1 500 euros.

Il a également rejeté la demande d’annulation des élections municipales et sa demande de condamnation à une inéligibilité de Philippe Kaltenbach.

La victoire de la liste « Avec vous pour Clamart », conduite par Philippe Kaltenbach, à près de 55 % et plus de 2 000 voix d’avance, a donc été confirmée.

Pour autant, le tribunal n’a pas entièrement suivi les conclusions de la commissaire du Gouvernement, qui avait repoussé tous les arguments de Monsieur Berger.

Le tribunal a annulé le dernier siège de la liste de la majorité, considérant que la lettre ouverte diffusée auprès de la communauté arménienne avant même le premier tour contenait des ambiguïtés, que Monsieur Berger n’avait pas pu y répondre, et qu’il est supputé que ce document a pu influencer 60 voix, conduisant à l’élection de la 34ème candidate sur la liste « Avec vous pour Clamart ».
Il est regrettable que ce jugement omette de relever que Monsieur Berger, non seulement a eu connaissance de ce document 10 jours avant le second tour, mais surtout qu’il y a répondu 3 jours avant le premier tour, sur son blog et sur un forum internet.

Tribunal administratif

Jugement du Tribunal Administratif de Versailles.