Fond communal

Description du fond communal de Clamart

Fond d’archives dites « historiques » :

Au total, le fond d’archives anciennes et postérieures à 1789 représente 100 mètres linéaires. Ces archives historiques sont regroupées dans une salle attenante à la salle de lecture. Chaque document est coté et répertorié selon le cadre de classement des archives communales c'est-à-dire en série de A à S et en sous-série :

Exemple : série F : Population-Economie-Statistique :
Sous-série 1F : population
Sous-série 2F : Commerce et industrie
Sous-série 3F : Agriculture
Sous-série 4F : Subsistances
Sous-série 5F : Statistique générale
Sous-série 6F : Mesures d’exception
Sous-série 7F : Travail

Les principaux documents conservés sont :
- l’Etat civil (registres des naissances, mariages, décès et tables décennales) depuis 1527
- les délibérations du conseil municipal depuis l’An II de la République (1793).
- les listes électorales depuis 1875.
- les recensements de la population depuis 1816

L’inventaire des archives historiques, réalisé en 2005 par Sonia Lieutier, attachée de conservation du patrimoine qui constitue un instrument de recherches pratique et efficace est à disposition du lecteur-chercheur en salle de lecture.

Fond de documents figurés (série Fi) :
En plus de documents papier, les archives communales de Clamart se composent également de documents dits « figurés » c'est-à-dire de documents iconographiques dont la conservation nécessite un traitement particulier : plans, de photographies et de cartes postales anciennes que l’on classe dans la série Fi.

Fond d’archives contemporaines :
Les archives contemporaines sont tous les documents produits par les services de la mairie postérieurs à 1982. Elles ne sont plus cotées et répertoriées selon le cadre de classement en série de A à S mais en série dite continue sous la seule lettre W. Les versements d’archives des services communaux sont numérotés :

Ex : 1W, 2W, 3W…

Ce fond concerne les services administratifs de la mairie et les clamartois dans leur quotidien (délibérations du conseil municipal par exemple). Cependant, ces archives contemporaines constituent la mémoire de demain de la ville et sont les témoignages de l’histoire de Clamart et deviendront elles aussi un jour des archives historiques !

Cadre de classement des archives municipales

Série A : Lois et actes du pouvoir central

Série B : Actes de l’administration départementale

Série C : bibliothèque administrative

Série D : Administration générale de la commune
1 D : Conseil municipal
2 D : Actes de l’administration municipale
3 D : Administration de la commune
4 D : Contentieux

Série E : Etat civil

Série F : Population-Economie sociale-Statistique
1 F : Population
2 F : Commerce et industrie
3 F : Agriculture
4 F : Subsistances
5 F : Statistique
6 F : Mesures d’exception
7 F : travail

Série G : Contributions-Administration financière
1 G : Impôts directs
2 G : Impôts extraordinaires
3 G : Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Série H : Affaires militaires
1 H : recrutement
2 H : Administration militaire
3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
4 H : Mesures d’exception et faits de guerre

Série I : Police-Hygiène publique-Justice
1 I : Police locale
2 I : Police générale
3 I : Justice
4 I : Répression
5 I : Hygiène publique et salubrité

Série K : Elections et personnel
1 K : Elections
2 K : Personnel municipal

Série L : Finances de la commune
1 L : Comptabilité
2 L : Revenus et charges de la commune

Série M : Edifices communaux-monuments et établissements publics
1 M : Edifices publics
2 M : Edifices du culte et cimetières
3 M : Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance
4 M : Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art
5 M : Edifices divers

Série N : Biens communaux-Terres-Bois-Eaux
1 N : Biens communaux
2 N : Bois
3 N : Eaux
4 N : Propriétés et droits divers
5 N : Biens nationaux

Série O : Travaux publics-Voirie-Moyens de transport-Régimes des eaux
1 O : Travaux publics et voirie en général
2 O : Moyens de transport et travaux divers
3 O : Navigation et régime des eaux

Série P : Cultes
1 P : Culte catholique
2 P : Culte protestant
3 P : Culte israélite
4 P : Cultes divers
5 P : Période révolutionnaire
6 P : Police des cultes

Série Q : Assistance et prévoyance
1 Q : Bureau de bienfaisance, secours d’urgence
2 Q : Œuvres charitables
3 Q : Etablissements hospitaliers, hospitalisation
4 Q : Institutions divers
5 Q : Application des lois d’assistance et de prévoyance

Série R : Instruction publique-Sciences, lettres et arts
1 R : Instruction publique
2 R : Sciences, lettres et arts
3 R : Sport et tourisme

Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Extrait de l’inventaire des archives historiques

Réalisé en 2005 par Sonia Lieutier attachée de conservation du patrimoine

Série A

Lois et actes du pouvoir central
1A1 Lois et décrets relatifs aux chemins de fer 1837-1866

Série B

Actes de l’administration départementale

1B1 Circulaires et affiches préfectorales concernant le chemin de fer 1896-1912

1B2 Affiche de 1831 de la préfecture du département de la Seine sur les élections
Affiche de 1831 sur la publicité et la mise en recouvrement des rôles des droits de vérification des poids et mesures pour l’exercice 1830 signé du comte de Bondy, préfet et Louis de Jussieux, secrétaire général de la préfecture
Lettre du préfet au maire sur la suppression des sous-préfectures de Saint-Denis et de Sceaux du 4 mars 1877

Série C

Bibliothèque administrative

1C1 Journal « La rive gauche » du 4 mai, 11 mai et 20 avril 1935
Journal « Le canton de Vanves » du 11 mai, 4 mai et 20 avril 1935
Journal « Vanves-Malakoff » du 11 mai, 4 mai et 20 avril 1935
Journal « Clamart socialiste » du 1er mai, 5 mai et 15 avril 1935
Catalogue des livres de la bibliothèque de la mairie de 1919

Série D

Administration générale de la commune

1D

Conseil municipal

1D1 Registre des délibérations du conseil municipal de l’An II (1793)

1D2 Registre des délibérations du conseil municipal de l’An II à l’An IX

1D3 Registre des délibérations du conseil municipal de l’An XII à 1826

1D 4 Registre des délibérations du conseil municipal de 1826 à 1844

1D5 Registre des délibérations du conseil municipal de 1845 à 1857

1D6 Registre des délibérations du conseil municipal de 1858 à 1864

1D7 Registre des délibérations du conseil municipal de 1864 à 1869

1D8 Registre des délibérations du conseil municipal de 1869 à 1873

1D9 Registre des délibérations du conseil municipal de 1873 à 1877

1D10 Registre des délibérations du conseil municipal de 1877 à 1881

1D11 Registre des délibérations du conseil municipal de 1882 à 1888

1D12 Registre des délibérations du conseil municipal de 1888 à 1891

1D13 Registre des délibérations du conseil municipal de 1891 à 1894

1D14 Registre des délibérations du conseil municipal de 1894 à 1897

1D15 Registre des délibérations du conseil municipal de 1897 à 1899

1D16 Registre des délibérations du conseil municipal de 1899 à 1905

1D17 Registre des délibérations du conseil municipal de 1906 à 1909
1D18 Registre des délibérations du conseil municipal de 1909 à 1914

1D19 Registre des délibérations du conseil municipal de 1914 à 1920

1D20 Registre des délibérations du conseil municipal de 1920 à 1923

1D21 Registre des délibérations du conseil municipal de 1924 à 1927

1D22 Registre des délibérations du conseil municipal de 1928 à 1930

1D23 Registre des délibérations du conseil municipal de 1931 à 1934

1D24 Registre des délibérations du conseil municipal de 1934 à 1937

1D25 Registre des délibérations du conseil municipal de 1937 à 1941

1D26 Registre des délibérations du conseil municipal de 1941 à 1946

1D90 Délibération municipale sur la suppression des sous-préfectures de la Seine du 10 mars 1877

2D

Actes de l’administration municipale

2D1 Actes administratifs de Clamart de 1855 à 1869 et de1875 à 1879

2D2 Actes administratifs de Clamart de 1886 à 1890

2D3 Actes administratifs de Clamart de 1899 à 1909

2D4 Actes administratifs de Clamart de 1910 à 1924 et arrêtés approuvés de 1913 à 1931

2D5 Actes administratifs de Clamart de 1924 à 1930

2D6 Actes administratifs de Clamart de 1930 à 1940

2D7 Actes administratifs de Clamart de 1940 à 1954
Circulaires et arrêtés du maire de 1932 à 1945

2D8 Actes administratifs de Clamart de 1941 à 1944

2D19 Actes administratifs de Clamart de 1880 à 1885

2D20 Actes administratifs de Clamart de 1891 à 1899

2D21 Registre des arrêtés du maire de 1854 à 1891

2D22 Registre des arrêtés du maire de 1894 à 1913

2D23 Registre des arrêtés du maire de 1914 à 1925

2D24 Registre des arrêtés du maire de 1924 à 1929

2D25 Registre des arrêtés du maire de 1929 à 1934

2D26 Registre des arrêtés du maire de 1934 à 1937

2D27 Registre des arrêtés du maire de 1937 à 1940

2D28 Registre des arrêtés du maire de 1940 à 1942

2D29 Registre des arrêtés du maire de 1942 à 1943

2D30 Registre des arrêtés du maire de 1943 à 1944

2D31 Registre des arrêtés du maire de 1944 à 1945

2D32 Registre des arrêtés du maire de février à octobre 1945

2D123 Locations de 1858 à 1874
Opposition au mariage Crespinet an IX
Concession des carrières de 1864
Soumissions des travaux et plans de Clamart de 1856 à 1874
Arrêtés municipaux de voirie et sur l’élagage des arbres de 1837 à 1913

3D

Administration de la commune

3D1 Affiches électorales de 1899 à 1930

3D2 Affiches sur le recensement des pigeons voyages de 1922 à 1938

3D5 Archives municipales :
- correspondances et circulaires de 1842 à 1912
- factures pour l’achat de 3 cahiers pour inventaire des archives communales
Modifications des limites territoriales de 1944
Dénomination des rues de 1928, changement de la rue du potager en rue du château
Emplacement des plaques de rues
Arrêté du préfet de la Seine du 20 juin 1942 déterminant les armoiries de Clamart

3D7 Fourniture de matériel de bureau pour la mairie de 1929 à 1936
Entretien des machines de bureau de 1931 à 1952

3D15 Aménagement du fort de Châtillon de 1933 :
- enquête
- plans
Projet d’aménagement, d’embellissement et d’extension de la commune de 1939

3D16 Inventaire dans divers bâtiments communaux 1860-1945

3D18 : Affiches de 1935 :
- du parti communiste de Clamart avec Ernest de Saint-Estienne
- réunion du parti socialiste
- « vers une nouvelle victoire… »
- campagne de René Dubois et remerciements

Dossier du parti communiste de 1909 à 1918 : lutte contre la vie chère

Série E
Etat Civil

1 E 1 Instructions sur les formules des actes de l’Etat Civil de 1807
Instructions de l’an XI à 1871
Instructions sur la naturalisation de 1887 à 1895
Retrait de la nationalité française de 1942 à 1943

1 E 2 Registre des déclarations de naturalisation et de domicile politique de:
- 1891 à 1928

1 E 3 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1527-1578

1 E 4 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1582-1599

1 E 5 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1600-1624

1 E 6 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1625-1654

1 E 7 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1654-1668

1 E 8 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1654-1668

1 E 9 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1668-1677

1 E 10 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1677-1692

1 E 11 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1692-1699

1 E 12 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1700-1709

1 E 13 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1710-1720

1 E 14 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès1720-1726

1 E15 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1726-1731

1 E 16 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1732-1739

1 E 17 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1740-1749

1 E 18 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1750-1759

1 E 19 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1760-1769

1 E 20 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1770-1779

1 E 21 Registre paroissial des baptêmes, mariages et décès 1780-1792

1 E 22 Registre d’Etat Civil des naissances 1793-1802

1 E 23 Registre d’Etat Civil des naissances 1803-1812

1 E 24 Registre d’Etat Civil des naissances 1813-1822

1 E 25 Registre d’Etat Civil des naissances 1823-1832

1 E 26 Registre d’Etat Civil des naissances 1833-1842

1 E 27 Registre d’Etat Civil des naissances 1843-1852

1 E 28 Registre d’Etat Civil des naissances 1853-1860

1 E 29 Registre d’Etat Civil des naissances 1861-1865

1 E 30 Registre d’Etat Civil des naissances 1866-1870

1 E 31 Registre d’Etat Civil des naissances 1871-1875

1 E 32 Registre d’Etat Civil des naissances 1881-1885

1 E 33 Registre d’Etat Civil des naissances 1886-1890

1 E 34 Registre d’Etat Civil des naissances 1891-1894

1 E 35 Registre d’Etat Civil des naissances 1895

1 E 36 Registre d’Etat Civil des naissances 1896

1 E 37 Registre d’Etat Civil des naissances 1897

1 E 38 Registre d’Etat Civil des naissances 1898

1 E 39 Registre d’Etat Civil des naissances 1899

1 E 40 Registre d’Etat Civil des naissances 1900

1 E 41 Registre d’Etat Civil des naissances 1901

1 E 42 Registre d’Etat Civil des naissances 1902

1 E 59 Registre d’Etat Civil des mariages 1793-1801

1 E 60 Registre d’Etat Civil des mariages 1802-1812

1 E 61 Registre d’Etat Civil des mariages 1813-1822

1 E 62 Registre d’Etat Civil des mariages 1823-1832

1 E 63 Registre d’Etat Civil des mariages 1833-1842

1 E 64 Registre d’Etat Civil des mariages 1843-1852

1 E 65 Registre d’Etat Civil des mariages 1853-1859

1 E 66 Registre d’Etat Civil des mariages 1860-1864

1 E 67 Registre d’Etat Civil des mariages 1865-1869

1 E 68 Registre d’Etat Civil des mariages 1870-1874

1 E 69 Registre d’Etat Civil des mariages 1875-1880

1 E 70 Registre d’Etat Civil des mariages 1881-1885

1 E 71 Registre d’Etat Civil des mariages 1886-1890

1 E 72 Registre d’Etat Civil des mariages 1891-1895

1 E 73 Registre d’Etat Civil des mariages 1896-1900

1 E 74 Registre d’Etat Civil des mariages 1901-1905

1 E 75 Registre d’Etat Civil des décès 1793-1802

1 E 76 Registre d’Etat Civil des décès 1803-1812

1 E 77 Registre d’Etat Civil des décès 1813-1822

1 E 78 Registre d’Etat Civil des décès 1823-1832

1 E 79 Registre d’Etat Civil des décès 1833-1842

1 E 80 Registre d’Etat Civil des décès 1843-1852

1 E 81 Registre d’Etat Civil des décès 1853-1859

1 E 82 Registre d’Etat Civil des décès 1860-1864

1 E 83 Registre d’Etat Civil des décès 1865-1869

1 E 84 Registre d’Etat Civil des décès 1870-1874

1 E 85 Registre d’Etat Civil des décès 1875-1879

1 E 86 Registre d’Etat Civil des décès 1880-1884

1 E 87 Registre d’Etat Civil des décès 1885-1889

1 E 88 Registre d’Etat Civil des décès 1890-1894

1 E 89 Registre d’Etat Civil des décès 1895-1899

1 E 90 Registre d’Etat Civil des décès 1900-1904

1 E 106 Tables décennales des actes de naissance, mariages et décès. 1750-1759

1 E 107 Tables décennales des actes de naissance, mariages et décès. 1792-1842

1 E 108 Tables décennales des actes de naissance, mariages et décès. 1843-1882

1 E 109 Tables décennales des actes de naissance, mariages et décès. 1883-1892

1 E 110 Tables décennales des actes de naissance, mariages et décès. 1893-1902

Série F
Population, Economie sociale, Statistique

1F
Population

1F1 Documents préparatoires au recensement de la population 1856

1F2 Documents préparatoires au recensement de la population 1861

1F3 Documents préparatoires au recensement de la population 1866

1F4 Documents préparatoires au recensement de la population 1872

1F5 Documents préparatoires au recensement de la population 1876

1F6 Documents préparatoires au recensement de la population 1881

1F7 Documents préparatoires au recensement de la population 1886

1F8 Documents préparatoires au recensement de la population 1891

1F11 Recensement de la population de 1816, 1831, 1836, 1841, 1846 et 1851.

1 F12 Recensement de la population de 1856

1 F13 Recensement de la population de 1861

1 F14 Recensement de la population de 1866

1 F15 Recensement de la population de 1872

1 F16 Recensement de la population de 1876

1 F17 Recensement de la population de 1881

1 F18 Recensement de la population de 1886

1 F19 Recensement de la population de 1891

1 F20 Recensement de la population de 1896

1 F21 Recensement de la population de 1901

1 F22 Recensement de la population de 1911

1 F23 Recensement de la population de 1921

1 F24 Recensement de la population de 1926

1 F25 Recensement de la population de 1926

1 F26 Recensement de la population de 1931

1 F27 Recensement de la population de 1931

1 F28 Recensement de la population de 1931

1 F29 Recensement de la population de 1936

1 F30 Recensement de la population de 1936

1 F31 Recensement de la population de 1936

1 F32 Recensement de la population de 1946

2F
Commerce et industrie

2F1 Liste électorale de la chambre et du tribunal de commerce de 1930 à 1958
Statistique industrielle de 1819 à 1852
Amicale des commerçants industriels, artisans et anciens patentés de 1933 à 1944
Sous du soldat
Union des commerçants, entrepreneurs et industriels de Clamart de 1908 à 1944

3F
Agricuture

3F2 Bons d’essence : état d’émargement 1819-1860
Listes des exploitants de la commune, garde-messiers et cultivateurs : liste de 1819 à 1916
Comité d’action agricole et société d’horticulture de Clamart de 1907 à 1920
Elections à la chambre d’agriculture de 1932 à 1938

4F
Subsistances

4F5 Marché : création et affiches de 1860 à 1862
Réorganisation de 1882
Marché couvert rue de Sèvres 1887
Concession de 1887 à 1929

6F
Mesures d’exception

7F
Travail

7F1 Secours de chômage : contribution de l’Etat et relevé des opérations de 1941 à 1943

7F2 Aide aux chômeurs : état des paiements du 14 août 1944 au 31 décembre 1944

7F3 Aide aux chômeurs : état des paiements de 1944 à 1946

7F4 Chômage et réglementation : loi du 20/05/44
Retour à la terre, prime de départ, indemnité de déplacement, service de l’office régional de travail de 1939 à 1945

7F7 Etat des chômeurs en 1931

7F12 Repos hebdomadaire dans l’industrie : lois et circulaires de 1907
Convention avec le commissariat à la lutte contre le chômage de 1942
Accidents de travail et frais funéraires de 1939
Comité d’entraide aux travailleurs français dans l’industrie en Allemagne 1943
Livret de travail des enfants : circulaires et affiches de 1879 à 1938
Syndicats professionnels de 1923 à 1942

Série G
Contributions, administrations financière

1G
Impôts directs

1G1 Rôle des prestations en nature pour entretien de la voirie : matrice, circulaire préfectorale et état de 1824 à 1837

1G2 Taxe municipale sur les chiens : registres de déclaration de possession de chien 1934-1950

1G8 Copie de la matrice cadastrale 1907

1G9 Copie de la matrice cadastrale 1908

1G10 Copie de la matrice cadastrale 1909

1G11 Copie de la matrice cadastrale 1910

1G12 Copie de la matrice cadastrale 1911

1G13 Copie de la matrice cadastrale 1912

1G14 Copie de la matrice cadastrale 1913

1G15 Copie de la matrice cadastrale 1914

1G16 Copie de la matrice cadastrale 1915

1G17 Copie de la matrice cadastrale 1916

1G18 Copie de la matrice cadastrale 1917

1G19 Copie de la matrice cadastrale 1918

1G20 Copie de la matrice cadastrale 1919

1G21 Copie de la matrice cadastrale 1920

1G22 Copie de la matrice cadastrale 1921

1G23 Copie de la matrice cadastrale 1922

1G24 Copie de la matrice cadastrale 1923

1G25 Copie de la matrice cadastrale 1924

1G26 Copie de la matrice cadastrale 1925

1G27 Copie de la matrice cadastrale 1926

1G28 Copie de la matrice cadastrale 1927

1G29 Copie de la matrice cadastrale 1928

1G30 Copie de la matrice cadastrale 1929

1G31 Copie de la matrice cadastrale 1931

1G32 Copie de la matrice cadastrale 1932

1G33 Copie de la matrice cadastrale 1933

1G34 Copie de la matrice cadastrale 1933

1G35 Copie de la matrice cadastrale 1935

1G36 Copie de la matrice cadastrale 1936

1G37 Copie de la matrice cadastrale 1936

1G38 Copie de la matrice cadastrale 1937

1G39 Copie de la matrice cadastrale 1938

1G40 Copie de la matrice cadastrale 1939

1G41 Copie de la matrice cadastrale 1941

1G42 Copie de la matrice cadastrale 1940

1G43 Copie de la matrice cadastrale 1941

1G44 Copie de la matrice cadastrale 1941

1G45 Copie de la matrice cadastrale 1942

1G46 Copie de la matrice cadastrale 1942

1G47 Copie de la matrice cadastrale 1943

1G48 Copie de la matrice cadastrale 1944

1G49 Copie de la matrice cadastrale 1944

1G50 Copie de la matrice cadastrale 1945

1G51 Copie de la matrice cadastrale 1945

1G140 Contribution financière sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice générale 1904-1907

1G141 Contribution financière sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice générale 1908-1911

1G142 Contribution financière sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice générale 1912-1916

1G156 Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1914-1948

1G157 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1886-1910

1G158 Rôle des taxes 1925

1G159 Rôle des taxes 1925

1G160 Rôle des taxes 1925

1G161 Rôle des taxes 1925

1G162 Rôle des taxes 1925

1G163 Rôle des taxes 1925

1G164 Rôle des taxes 1935

1G165 Rôle des taxes 1935

1G166 Rôle des taxes 1935

1G167 Rôle des taxes 1935

1G168 Rôle des taxes 1935

1G169 Rôle des taxes 1935

1G170 Rôle des taxes 1935

1G171 Rôle des taxes 1935

1G172 Rôle des taxes 1935

1G173 Rôle des taxes 1935

1G174 Rôle des taxes 1935

1G175 Rôle des taxes 1935

1G176 Rôle des taxes 1935

1G177 Rôle des taxes 1945

1G178 Rôle des taxes 1945

1G179 Rôle des taxes 1945

1G180 Rôle des taxes 1945

1G181 Rôle des taxes 1945

1G182 Rôle des taxes 1945

1G183 Rôle des taxes 1945

1G184 Rôle des taxes 1945

1G185 Rôle des taxes 1945

1G186 Rôle des taxes 1945

1G187 Rôle des taxes 1945

1G188 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G189 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G190 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G191 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G192 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G193 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1926-1943

1G194 Matrice cadastrale générale 1939

1G195 Copie de la matrice générale : 23 registres 1942 à 1951

3G
Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier

3G1 Recettes auxiliaires

- de la gare de 1923 à 1924
- du jardin parisien de 1932
- du Petit Clamart
Frais d’externat dans les écoles de filles de la ville de Paris de 1940 à 1941

3G2 Installations de lignes téléphoniques :
- enquêtes
- correspondance avec la préfecture
- installation d’une cabine téléphonique sur la voie publique
- correspondance mairie de 1892 à 1939

Série H
Affaires militaires

1H
Recrutement

1H1 Tableau de recensement des classes 1800-1836

1H2 Tableau de recensement des classes 1937-1862

1H3 Tableau de recensement des classes 1863 à 1870 et 1891 à 1898

1H4 Tableau de recensement des classes 1899-1910

1H5 Tableau de recensement des classes 1910-1924

1H6 Tableau de recensement des classes 1925-1926

1H7 Tableau de recensement des classes 1927-1928

1H8 Tableau de recensement des classes 1929-1930

1H9 Tableau de recensement des classes 1931-1932

1H10 Tableau de recensement des classes 1933-1935

1H11 Tableau de recensement des classes 1936-1937

1H12 Tableau de recensement des classes 1938-1939

1H13 Tableau de recensement des classes 1940

1H14 Tableau de recensement des classes 1941-1946

1H28 Recrutement militaire : instructions relatives aux opérations préliminaires de l’appel des classes, circulaires de la préfecture, du ministère de la guerre. 1868-1904

1H29 Tableau de recensement des classes 1871-1890

1H30 Tableau de recensement des classes 1911-1916

1H31 Tableau de recensements des classes de 1917 à 1919
Engagés volontaires sur les corps français de l’armée de terre :
- acte d’engagement volontaire
- circulaire de la préfecture
- registre
- correspondance

1H32 Société de préparation militaire 1944-1948
- liste des inscriptions
- affiches
Contrôle militaire des pigeons : affiches de 1912 à 1914
Recensement des pigeons voyageurs de 1908 à 1938

1H33 Lois et instructions relatives aux opérations préliminaires de l’appel des classes pour la formation des classes
Recrutement de l’armée : programme des examens
Recueil à l’usage des mairies et des familles éprouvées par la guerre
Décret sur les engagements volontaires
Emplacement des troupes de l’armée française
Conscription et recrutement des classes de l’An II à 1853 : correspondance, instruction et circulaire
Société de tir et de préparation militaire de Clamart d e1912 à 1913

1H34 Recensement de l’armée territoriale 1855-1856

1H35 Armée territoriale
- instruction
- extrait du contingent départemental
- circulaire
- ordre de convocation des gens inscrits à Clamart
- liste des exemptés et leur raison
Liste des employés communaux mobilisables de 1884 à 1916

2H
Administration militaire

2H1 Réquisitions allemandes : bons et mémoires de factures (8 cahiers) 1939-1940
Cantonnement :
- état numérique
- indemnité d’occupation journalière

Cantonnement des gendarmes de la brigade de Clamart :
- postes
- état numérique

Réquisitions d’automobiles : 1 cahier
Dépôt de guerre du train
Réquisitions des chambres des officiers et sous-officiers de 203ème compagnie d’avril 1940
Cantonnement automobile : 4 cahiers de 1939-1940

2H2 Armée française : libération et circulaires 1816-1945
Paiement des réquisitions de 1940
Réquisitions des usines Renault : arrêté du ministère de l’air (2 feuilles)
Réquisitions françaises des carrières d’Issy-lès-Moulineaux : lettre du ministère de l’air, service des études et de la signalisation : 2 feuilles et plans (4) états parcellaires
Réquisitions : instructions pour les réquisitions des alliés procédures de 1944 à 1945
Etat des locaux réquisitionnés par les troupes américaines
Affaire Villa Montandon
Gendarmerie : instructions de 1816 à 1830

2H3 Occupation des troupes allemandes pendant la guerre 1939-1940
Garde des câbles téléphoniques : liste des commerçants sollicités
Garde aux cantonnements

2H4 Recensement des juments, chevaux, mulets et mules : registre 1927-1940

2H5 Fortification de Paris : travaux de construction d’une enceinte de 1840 à 1842
Poste de défense passive sis 161 avenue de la libération et de certaines installations annexes 1948- 1952 :
- convention
- état des lieux
- plans
Aménagement des abris-caves dans les établissements hospitaliers et communaux 1939
Fort d’Issy : registre des déclarations des propriétaires et des décisions de guerre en ce qui concerne l’ancienneté des bâtisses 1878
Hôpital Percy : lettre de la Kommendatur sur les salaires des fonctionnaires travaillant à Percy et listes de ces fonctionnaires
Service de santé : adjudication pour les fournitures de 1921 à 1928
Société « l’avant-garde colombophile » : demande de subvention de 1886 à 1945

Série H
Affaires militaires

4H
Mesures d’exception et faits de guerre

4H1 Guerre de 1870-1871
Liste des personnes qui demandent à être inscrits sur les contrôles de la garde nationale
Liste des habitants de Clamart qui sont à recueillir et loger à Paris
Billets de logement restant à placer
Caisse de famille de la commune de Clamart en faveur des militaires ayant pris part à la guerre avec l’Allemagne : état des secours en argent
Rapport au maire et état des versements fait par le comité communal pour la réparation du fond de secours de l’Etat destiné aux familles des militaires sous les drapeaux
Avis de souscription patriotique pour la délivrance du territoire
Commission de la blanchisserie de Boulogne : correspondance

4H2 Guerre de 1870-1871
Prisonniers de Clamart
Aide en faveur des militaires sous les drapeaux et leur famille

4H3 Guerre de 1914-1918
Magasins municipaux d’approvisionnement
Locations de locaux 203 rue de Paris à M. Bourgeron et 34 rue de Paris à M. Chaumeil
Déclaration de stock de pétrole et de ses dérivés, huile, savon, glycérine, cotons et bougies
Carte de pain et affiches
Carte de sucre : instruction et ravitaillement
14 questionnaires relatifs aux agriculteurs de la commune et 1 affiche de demande d’ouverture de commerce d’alimentation 1939-1940
Comités locaux de production agricole de 1939-1941

4H4 Carte d’alimentation : circulaires numérotées et affiches avec instruction
Commission de ravitaillement de 1940 à 1944
Convention entre la caisse des écoles et les fermiers pour contrat de culture 1941

4H5 Bombardement de la région parisienne du 3 mars, 4 avril, 14 juillet, 24 août et 3 septembre 1942

4H6 Dommages de guerre de 1939-1945
Liste des sinistrés du 13 mars 1942
Procès-verbaux de constat de dommages mobiliers
Demande d’autorisation de réparer les immeubles sinistrés.

4H7 Occupation allemande : 1940-1944
Instruction et circulaires de la Kommendatur
Affiches sur les réquisitions de vêtements
Relations avec les autorités américaines : 2 affiches et 1 lettre
Journal officiel contenant les ordonnances des allemands en Allemagne de 1940-1944 (documents en langue allemande).

4H8 Réquisitions des troupes alliées : état des pertes, réquisitions et circulaires 1814-1815

4H9 Etat des armes déposées à la mairie de Clamart de 1914
Réquisitions allemandes : circulaires et instructions de 1940 à 1944

4H10 Réquisitions de 1815
- bordereaux de fournitures faites aux troupes alliées par les habitants de Clamart
- questionnaires
- état
- réquisitions de voitures et de chevaux
- perte et dommages

Logements militaires : état individuel de 1821 à 1831 et recensement

Bons de réquisitions des armées françaises de 1870 à 1871

4H11 Prestations et paiements du personnel auxiliaire civil 1940-1945

4H12 Réquisitions
Permis de circuler
Foyer du soldat
Accidents de travail et frais d’occupation
Réquisitions de locaux, mobilier, matériaux et parking
Troupe d’occupation à l’hôpital Percy
Devis des travaux de pavage et plans
Etat des logements réquisitionnés par les troupes d’occupation
1940-1944

4H13 Assistance aux victimes de guerre
Recensement général des prisonniers, internés et déportés
Libération des prisonniers
Identification, transport et inhumation des victimes de guerre
Avis de décès, transport et inhumation des victimes de guerre
1940-1959

4H14 Demandes de secours par d’anciens militaires : circulaires et instructions de 1842 à 1953
Comité d’entr’aide et de solidarité sociale en faveur des mobilisés et de leur famille 1939-1940
Réquisitions des voitures Simca : courriers de 1940 à 1946

Série I
Police Hygiène Publique Justice

1I
Police locale

1I16 Réquisition d’une autopompe de secours 1930
Assurance des pompiers contre les accidents de 1906 à 1934
Fête du bois de 1854 à 1861 : affiches

1I17 Fête patronales communales 1818-1945

1I29 Cérémonie du 11 novembre de 1922 à 1945

1I30 Concours de photographie de 1945

1I33 Fête des mères de 1944 à 1945
Inauguration du stade Hunebelle de 1943

1I34 Alcool : délimitation du périmètre de 1916

1I35 Nomination d’un garde chasse de 1929

1I36 Anniversaire des journées de juillet 1830 (3 glorieuses)) de 1830 à 1848
Anciennes fêtes nationales de 1818 à 1870

Série I
Police Hygiène Publique Justice

2I
Police générale

2I1 Circulaire diverses concernant l’ordre public de 1944
Loterie nationale de 1936 : déclaration de mise en vente des billets
Association amicale des secrétaires de maires de 1906 à 1933 : constitution et réunions
Union nationale des secrétaires et employés de mairie de 1909 : statuts

2I2 Sociétés et associations à Clamart 1899-1945

2I3 Association syndicale du jardin parisien :
- constitution en 1922
- registre des assemblées générales de 1929 à 1946
- statuts
- plans
- délibérations
Registre du comité chargé d’étudier les voies et moyens d’élever un monument à la mémoire de M. et Mme Schneider fondateurs de la crèche et de l’hôpital de Clamart de 1896 à 1897

2I4 Syndicat du jardin parisien : comptabilité : livre des dépenses de 1924 à 1935

2I5 Syndicat du jardin parisien : comptabilité : livre des dépenses de 1936 à 1945
Groupement de défense des clamartois de 1971 à 1972

3I
Justice

3I1 Condamnations militaires du tribunal militaire de 1942 à 1945
Justice de paix : création de l’audience des forains de 1927 à 1945

5I
Hygiène publique et salubrité

5I1 Protection de la santé publique : enquêtes et décisions sur les logements insalubres de 1939 à 1941

5I2 Création d’un breau d’hygiène de 1926 à 1935
Demande d’enquête de logements insalubres et rapports d’architectes communaux de 1942 à 1945

5I3 Bâtiments menaçant ruine : arrêtés de péril imminent 1941 à 1945

5I4 Déclaration d’ouverture d’établissement de commerce 1880-1945

5I5 Déclaration d’ouverture d’établissement de commerce 1890-1945

5I6 Affaires attendant l’expiration des délais légaux à la réalisation de circonstances nécessaires pour agir 1880 à 1899

5I7 Déclaration d’ouverture d’établissement de commerce 1880-1945

5I8 Déclaration à fin d’inhumation dans une sépulture de famille 1924 à 1938

5I9 Déclaration à fin d’inhumation dans une sépulture de famille de 1939 à 1942

5I12 Reprise de terrain au cimetière de 1918 à 1966
Litige pour caveau provisoire de 1949
Service porteur des pompes funèbres de 1953 à 1955
Incinération de 1913 à 1954

5I13 Pompes funèbres de 1953 à 1955

5I14 Déclaration à fin d’inhumation dans une sépulture de famille 1944 à 1945

5I15 Transport en ambulance : état et statistiques de 1942 à 1951
Mémoires des frais de transport de 1939 à 1945
Ambulance électrique de 1943 à 1944
Délibérations sur les régies de recettes des ambulances de 1957 à 1958

Série K
Elections et personnel

1K
Elections

1K1 Elections municipales : procès-verbaux, pièces administratives, tableaux des résultats, affiches de 1870 à 1885

1K2 Elections municipales : procès-verbaux, pièces administratives, tableaux des résultats, affiches de 1887 à 1908

1K3 Elections municipales : procès-verbaux, pièces administratives, tableaux des résultats, affiches de 1911 à 1929

1K4 Elections municipales : procès-verbaux, pièces administratives, tableaux des résultats, affiches de 1932 à 1939

1K13 Elections au conseil d’arrondissement de 1871, 1877, 1879, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1889, 1893, 1894, 1896, 1899, 1911, 1919 et 1923

1K14 Référendum de 1969
Elections cantonales de 1911, 1912, 1919, 1925 et 1929

1K 15 Elections cantonales de 1911, 1912, 1919, 1925 et 1929

1K16 Elections cantonales de 1929

1K17 Elections cantonales de 1935

1K20 Elections législatives de 1902, 1905, 1909, 1910, 1914, 1919 et 1924

1K21 Elections législatives de 1928, 1932, 1936 et 1945

1K29 Elections législatives de 1928
Elections municipales de 1929

1K32 Révisions de la liste électorale de 1857 à 1861

1K33 Révisions de la liste électorale de 1869 à 1871

1K34 Révisions de la liste électorale de 1872 à 1873

1K35 Révisions de la liste électorale de 1874 à 1875

1K36 Révisions de la liste électorale de 1876 à 1877

1K37 Révisions de la liste électorale de 1878 à 1879

1K38 Registre : liste électorale 1880

1K39 Registre : liste électorale 1881

1K40 Registre : liste électorale 1882

1K41 Registre : liste électorale 1883

1K42 Registre : liste électorale 1884

1K43 Registre : liste électorale 1885

1K44 Registre : liste électorale 1886

1K45 Registre : liste électorale 1887

1K46 Registre : liste électorale 1888

1K47 Registre : liste électorale 1889

1K48 Registre : liste électorale 1890

1K49 Registre : liste électorale 1891

1K50 Registre : liste électorale 1892

1K51 Registre : liste électorale 1893

1K52 Registre : liste électorale 1894

1K53 Registre : liste électorale 1895

1K54 Registre : liste électorale 1896

1K55 Registre : liste électorale 1897

1K56 Registre : liste électorale 1898

1K57 Registre : liste électorale 1899

1K58 Registre : liste électorale 1900

1K59 Registre : liste électorale 1901

1K60 Registre : liste électorale 1902

1K61 Registre : liste électorale 1903

1K62 Registre : liste électorale 1904

1K63 Registre : liste électorale 1905

1K64 Registre : liste électorale 1906

1K65 Registre : liste électorale 1907

1K66 Registre : liste électorale 1908

1K67 Registre : liste électorale 1909

1K68 Registre : liste électorale 1910

1K69 Registre : liste électorale 1911

1K70 Registre : liste électorale 1912

1K71 Registre : liste électorale 1913

1K72 Registre : liste électorale 1914

1K73 Registre : liste électorale 1919

1K74 Registre : liste électorale 1920

1K75 Registre : liste électorale 1921

1K76 Registre : liste électorale 1922

1K77 Registre : liste électorale 1923

1K78 Registre : liste électorale 1924

1K79 Registre : liste électorale 1925

1K80 Registre : liste électorale 1926

1K81 Registre : liste électorale 1927

1K82 Registre : liste électorale 1928

1K83 Registre : liste électorale 1929

1K84 Registre : liste électorale 1930

1K85 Registre : liste électorale 1931

1K86 Registre : liste électorale 1932

1K87 Registre : liste électorale 1933

1K88 Registre : liste électorale 1934

1K89 Registre : liste électorale 1935

1K90 Registre : liste électorale 1936

1K91 Registre : liste électorale 1937

1K92 Registre : liste électorale 1939

1K93 Registre : liste électorale 1945

1K94 Registre : liste électorale 1945

1K95 Registre : liste électorale 1945

1K213 Révision des listes électorales 1908-1911

1K214 Révision des listes électorales de 1912 à 1914
Circulaire préfectorales et affiches sur les listes électorales de 1838 à 1859

Série K
Elections et personnel

2K
Personnel municipal

2K1 Anciens dossiers du personnel de 1820 à 1869
Personnel temporaire : autorisation d’embauche de 1940-1941
Fiches de renseignement du personnel auxiliaire de A à Z de 1941 à 1942

Série K
Elections et personnel

3K
Protocole et distinctions honorifiques

3K1 Décorations et médailles de 1934 à 1940

3K4 Médaille de la famille française 1920-1940

Série L
Finances de la commune

1L
Comptabilité

1L1 Budget et compte 1806-1840

1L2 Budget et compte 1841-1851

1L3 Budget et compte 1852-1855

1L4 Budget et compte 1856-1863

1L5 Budget et compte 1864-1965

1L6 Budget et compte 1866-1868

1L7 Budget et compte 1869-1872

1L8 Budget et compte 1873-1875

1L9 Budget et compte 1876-1884

1L10 Budget et compte 1885-1891

1L11 Budget et compte 1892-1896

1L12 Budget et compte 1897-1902

1L13 Budget et compte 1903-1908

1L14 Budget et compte 1909-1914

1L15 Budget et compte 1915-1920

1L16 Budget et compte 1921-1925

1L17 Budget et compte 1926-1930

1L18 Budget et compte 1931-1936

1L19 Budget et compte 1937-1940

1L20 Budget et compte 1941-1944

1L23 Compte de gestion 1815-1841

1L24 Compte de gestion 1842-1860

1L25 Compte de gestion 1861-1862

1L26 Compte de gestion de 1863 à 1866

1L31 Livre de dépenses 1938

1L32 Livre de dépenses 1939

1L33 Livre de dépenses 1940

1L34 Livre de dépenses 1941

1L35 Livre de dépenses 1942

1L36 Livre de dépenses 1943

1L37 Livre de dépenses 1944

1L39 Livre de comptabilité 1940-1941

2L
Revenus et charges de la commune

2L1 Octroi : tarifs et délibérations de 1888 à 1914
Redevances pour droit de passages sur le chemin de l’ancienne gare de 1904 à 1934
Litiges concernant l’octroi de 1877 à 1890
Origine de l’octroi de Clamart et base du partage de l’octroi de Fleury avec Meudon de 1869 à 1890

2L2 Bordereaux recettes et dépenses de l’octroi de la commune de 1931 à 1939

2L3 Fondation Hunebelle de 1899 et décès de 1900
Bureau de bienfaisance : attribution de biens de l’ancienne fabrique paroissiale de 1910
Legs de 1904 à 1939
Donation Chanot de 1932
Participation à diverses libéralités de 1921 à 1945
Donation Cartier 1922
Donation de Madame Chanot 1931
Titre d’acquisition de la maison des poissonniers 1864

Série M
Edifices communaux Monuments et Etablissements publics

1M
Edifices publics

1M1 Construction d’un terrain de jeu place Hunebelle : 1940-1942
- projet
- plans
- dossier d’agrément
- dossier technique
- subvention

1M15 Construction de la mairie : 1864-1949
- achat de la propriété Moizard
- aménagement de la mitoyenneté avec Thierry
Acquisition d’immeubles pour la mairie annexe et ravalement

1M19 Travaux d’entretien des édifices communaux : 1871-1874
- mémoires
- résumé des travaux

1M20 Travaux d’entretien des édifices communaux : 1871-1874
- mémoires
- résumé des travaux

1M21 Travaux d’entretien des édifices communaux : 1871-1874
- mémoires
- résumé des travaux

1M27 Monuments historiques 1935-1945
- cloches de l’église
- monument Schneider
- monuments commémoratifs des morts de la guerre 14-18
- 2 stèles pour les morts de 1939-1945
- monuments commémoratifs au carrefour des fusillés
Bureau d’octroi : constitution à la place de la gare en 1935

1M34 Terrains de jeux « les champs faucillons » 1936-1940
Acquisition et aménagement d’un terrain pour le parc des sports rue de la cavée 1939-1942
Terrain de sport « les feuillants » 1939-1940

1M35 Projet d’un terrain de jeux rue de Saint-Cloud 1940

1M39 Bains-douches lavoirs : contrat d’exploitation avec Jauber de 1929 à 1945

1M40 Construction, agrandissement et surélévation du garage Hévin de 1926 à 1947
Acquisition d’un terrain en face du cimetière pour y construire un magasin municipal en 1870

1M44 Crèche Sainte-Emilie :
- quittance à la commune de Clamart de 1907 à 1908
- Photos en 1908
- Rapports sur sa construction
- Remise de bâtiments de la nouvelle crèche par le conseil municipal au conseil d’administration de la crèche
- Mémoires des travaux

1M50 Lavoir public : construction en l’an VIII
Salle des fêtes : plans de 1914

2M
Edifices du culte et cimetière

2M1 Ancien cimetière dans le bois de Meudon : construction d’un mur de 1855 à 1876 : travaux 1826-1849
Délimitation du cimetière de 1793 à 1855
Concession temporaire à la commune de Clamart d’un terrain dans le bois de Meudon pour l’établissement d’un cimetière de 1820
Agrandissement du cimetière :
- adjudication du 14 février 1931
- plans
- travaux
Travaux d’assainissement du cimetière communal 1893
Acquisitions de terrain pour agrandissement du cimetière

2M2 Cimetière communal : coupe de terrain (2) 1867
Translation du cimetière : étude

2M3 Cimetière 1821-1873
Travaux de clôture de 1870 à 1873
Acquisition de terrains
Liste des acquisitions à faire
Donation de Monsieur Pluchet de 1821 à 1868
Plan de placement du cimetière projeté de 1867

2M4 Cimetière intercommunal du Parc : organisation du commerce funéraire :
- avant-projet
- plan de masse
- implantation parcellaire
- plan schématique des bâtiments et cotes à respecter
- programmes et réglementation

2M5 Cimetière intercommunal
- assainissement et viabilité : adjudication du 31 août 1933
- agrandissement de 1944 : plans et pièces écrites
- aménagement du cimetière de 1945

2M6 Eglise :
Dévolution des biens : vente du presbytère de l’an IV à VIII
Travaux de grosse réparation de 1929 à 1931
Création d’un impôt pour financer les réparations de 1918

4M
Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art

4M76 Etablissement de la salle d’asile de 1844 à 1849
Construction de logements pour les instituteurs adjoints de 1879
Ecole de garçons : mur mitoyen avec la propriété Cuinier 1876
Ecole de fille mairie rue du Trosy : acquisition de la propriété Béranger 1879

Série N
Biens communaux Terres Bois Eaux

1 N
Biens communaux

1N1 Pâtures communales : droit de vaine pâture.

3 N
Eaux

3N1 Construction et travaux sur les fontaines : place du guêt, rue chef de ville, fontaine publique, rue de Bièvres du marché couvert et place de la mairie.
Vente d’un puit 19 rue du Trosy de Monsieur Gogue et Madame Barbeau à la commune 1864

Série O
Travaux publics Voirie Moyens de transport régime des eaux

2O
Moyens de transport et travaux divers

1O1 Tramway : 1896-1910
- projet d’exécution
- Réorganisation des lignes de la mairie à la gare et de Clamart à saint germain des prés

1O3 Correspondance concernant les chemins de fer de 1899 à 1918

Série Q
Assistance et prévoyance

1 Q
Bureau de bienfaisance Secours d’urgence

1Q1 Registre des délibérations du bureau de bienfaisance 1827 à 1874

1Q2 Registre des délibérations du bureau de bienfaisance 1875 à 1904

1Q3 Registre des délibérations du bureau de bienfaisance 1932 à 1945

Série R
Instruction publique Sciences Lettres et arts

1R
Instruction publique

1R101 Budget et comptes de la caisse des écoles 1891 à 1933

1R 104 Délibérations de la caisse des écoles 1859 à 1908

1R131 Registre des élèves admises à l’école de garçons 1905 à 1935

1R135 Registre des élèves admises à l’école de jeunes filles 1896 à 1908