logo

bienvenue à Clamartspacerflèche noirquoi de neufflèche noirarchivesflèche noirPlan du siteflèche noirClamart.fr pour les malvoyants
flèche jauneDécouvrir Camartflèche jauneSe déplacer à Clamartflèche jauneNewsletter / Site clamartoisflèche jauneVu dans la presseflèche jauneLes publications de la villeflèche jaunePetites annoncesflèche jauneSortir
Recherche
spacer

Mairie pratique

Le quotient familial

Chaque année, les familles doivent faire calculer le quotient familial, qui s’appliquera aux prestations scolaires et périscolaires : restauration, accueil du matin, centre de loisirs, études, séjours… Du 4 janvier au 27 février, venez mettre à jour ou déposer votre dossier au Guichet unique ou dans les mairies annexes.

Comment déterminer son quotient ?

Le calcul du quotient familial concerne tout le monde et permet de proposer des tarifs municipaux qui varient en fonction du salaire des parents et du nombre d’enfants au foyer. Ce calcul prend en compte la totalité des ressources du foyer ramenée à une moyenne mensuelle. Cette moyenne est divisée par le nombre de personnes au foyer. Les familles reçoivent ensuite une carte d’usager indiquant la catégorie dans laquelle elles se situent.

Documents à fournir

Pièces à fournir pour le calcul du quotient familial

Munissez-vous des pièces suivantes et de leur photocopie.
Attention tout dossier incomplet sera refusé.

-  Justificatif de domicile à Clamart (quittance de loyer, d'électricité…)

- La dernière taxe d'habitation,

- Certificat de scolarité ou d'apprentissage pour les enfants de plus de 16 ans,

- Justificatif de la situation de famille : livret de famille et si nécessaire copie du jugement de divorce ou de séparation de biens,
- dernier avis d'imposition ou non imposition,

- Justificatif de revenus : 3 derniers bulletins de salaires ou attestation Pôle Emploi, dernier talon Pôle Emploi ou notification des indemnités perçues par d'autres organismes,

- relevé des prestations versées par la CAF ou relevé de compte bancaire sur lequel sont virées les allocations


- le cas échéant, titres de pension, prestations de sécurité sociale

Pour les commerçants, artisans et professions libérales, fournir également :
- au forfait : certificat délivré par le centre des impôts (avec montant du forfait et date)
- au bénéfice réel : compte d'exploitation de la dernière année

 

Lexique

Ressources du foyer
L’ensemble des revenus imposables avant abattement de l’année fiscale de référence pour chacun des parents +  les revenus mobiliers et fonciers + les allocations familiales. Divisé par 12, cela donne le revenu moyen mensuel du foyer

Quotient
Le quotient de la famille est déterminé à partir des ressources mensuelles du foyer, divisées par le nombre de personnes au foyer. Ce quotient correspond à l’une des 12 tranches suivantes :

Détermination du quotient familial

(réactualisé chaque année)

Catégorie
Moyenne mensuelle des revenus du foyer divisée par le nombre de personnes au foyer (en €)
A
0 à 200
B
201 à 300 
C
301 à 375
D
376 à 475
E
476 à 600
F
601 à 750
G
751 à 900
H
901 à 1100
I
1101 à 1300
J
1301 à 1500
K
1501 à 1800
L
> 1800

 

Les tarifs des services périscolaires

 

Vie scolaire / enfance

à partir du 1er janvier 2010

Catégorie
Restauration scolaire
Etudes dirigées *
Pré-études
ACTIVITES périscolaires
Forfait mensuel
Plein forfait (**)
Demi forfait
Prix / repas
9 fois et plus
par mois
Jusqu'à 8 fois
par mois
Tarif journalier
Forfait 10 séances
A
0,16

2,31

1,15

0,10

2,66
B
0,58

4,61

2,31

0,20

4,43
C
1,21

6,94

3,48

0,30

6,20
D
1,74

10,30

5,14

0,40

7,09
E
2,20

13,84

6,94

0,55

7,96
F
2,68

17,40

8,70

0,60

8,84
G
3,16

20,99

10,49

0,70

9,72
H
3,49

24,53

12,26

0,80

10,62
I
3,90

28,09

14,05

1

11,50
J
4,23

31,63

15,81

1,10

12,39
K
4,68

35,18

17,59

1,15

13,27
L
5,14
38,73

19,38

1,20

14,15

 

Catégorie
CENTRES d'accueil maternels
CENTRES d'accueil élémentaires

ACCUEILS DE LOISIRS
Accueil+ repas
Accueil matin et soir
Accueil matin
Forfait journée
Forfait demi journée
A
0,17
0,17
1,22
0,62
B
0,44
0,44
2,45
1,22
C
0,69
0,69
3,67
1,84
D
0,97
0,97
4,8
2,46
E
1,22
1,22
6,12
3,07
F
1,49
1,49
7,35
3,67
G
1,73
1,73
8,57
4,31
H
2,01
2,01
9,81
4,91
I
2,28
2,28
11,03
5,51
J
2,49
2,49
12,26
6,12
K
2,81
2,81
13,4
6,76
L
3,07
3,07
14,71
7,26

 

Conservatoire
A compter du 1er septembre 2009

Eveil musical ou Formation musicale seule ou Danse seule ou Cours préparation Option Musique Bac

 
ENFANT – ETUDIANT
( de 20 ans)
ADULTE (+ 20 ans)
2008/2009
2009/2010
2008/2009
2009/2010
TRANCHE A
42,65 €
43,90 €
50,00 €
51,50 €
TRANCHE B
67,60 €
69,60 €
78,00 €
80,35 €
TRANCHE C
92,60 €
95,35 €
108,20 €
111,45 €
TRANCHE D
112,40 €
115,75 €
123,80 €
127,50 €
TRANCHE E
124,85 €
128,60 €
145,65 €
150,00 €
TRANCHE F
136,25 €
140,35 €
157,10 €
161,80 €
TRANCHE G
149,85 €
154,35 €
170,65 €
175,75 €
TRANCHE H
157,10 €
161,80 €
180,05 €
185,45 €
TRANCHE I
166,45 €
171,45 €
190,45 €
196,15 €
TRANCHE J
186,25 €
191,85 €
212,25 €
218,60 €
TRANCHE K
212,25 €
218,60 €
244,50 €
251,85 €
TRANCHE L
251,85 €
259,40 €
288,25 €
296,90 €
Hors Agglo
313,15 €
322,55 €
338,15 €
348,30 €

 

Instrument ou Chant ou Art Dramatique ou Ateliers de Pratique Instrumentale (API) (FM, Pratiques Collectives, Ateliers de Pratique d'Ensemble (APE) incluses ou non)

 
ENFANT – ETUDIANT
( de -20 ans)
ADULTE (+ 20 ans)
2008/2009
2009/2010
2008/2009
2009/2010
TRANCHE A
63,45 €
65,35 €
71,80 €
73,95 €
TRANCHE B
95,80 €
98,65 €
110,25 €
113,00 €
TRANCHE C
131,05 €
135,00 €
149,85 €
154,35 €
TRANCHE D
157,10 €
161,80 €
177,90 €
183,25 €
TRANCHE E
176,90 €
182,20 €
200,85 €
206,85 €
TRANCHE F
193,50 €
199,30 €
218,50 €
225,05 €
TRANCHE G
208,10 €
214,30 €
234,10 €
241,10 €
TRANCHE H
221,65 €
228,30 €
247,65 €
255,05 €
TRANCHE I
246,65 €
254,05 €
277,85 €
286,20 €
TRANCHE J
290,30 €
299,00 €
327,75 €
337,60 €
TRANCHE K
358,95 €
369,70 €
379,85 €
391,25 €
TRANCHE L
445,35 €
458,70 €
475,50 €
489,75 €
Hors Agglo
637,80 €
656,95 €
699,20 €
720,15 €

 

Orchestres ou Chorale ou Ensembles Instrumentaux ou Ensembles Chorégraphiques non associés à d'autres cours

 
ENFANT(-de 14 ans)
ADULTE (+ 14 ans)
2008/2009
2009/2010
2008/2009
2009/2010
TRANCHE A à C
17,75 €
18,30 €
17,75 €
18,30 €
TRANCHE D à L
47,85 €
49,30 €
47,85 €
49,30 €
Hors Agglo
47,85 €
49,30 €
47,85 €
49,30 €

 

Ateliers de Pratique d'Ensemble (APE) ou Musique de Chambre (non associée à d'autres cours)

 
ENFANT -ETUDIANT
( de 20 ans)
ADULTE (+ 20 ans)
 
2008/2009
2009/2010
2008/2009
2009/2010
TRANCHE A
39,60 €
40,80 €
51,00 €
52,55 €
TRANCHE B
62,40 €
64,30 €
78,05 €
80,40 €
TRANCHE C
87,40 €
90,00 €
109,25 €
112,50 €
TRANCHE D
105,05 €
108,20 €
129,05 €
132,90 €
TRANCHE E
120,65 €
124,25 €
148,40 €
152,85 €
TRANCHE F
135,25 €
139,30 €
167,50 €
172,50 €
TRANCHE G
148,80 €
153,25 €
183,10 €
188,60 €
TRANCHE H
159,20 €
163,95 €
196,65 €
202,55 €
TRANCHE I
169,65 €
174,75 €
201,85 €
207,90 €
TRANCHE J
179,00 €
184,35 €
207,05 €
213,25 €
TRANCHE K
193,50 €
199,30 €
223,70 €
230,40 €
TRANCHE L
217,45 €
223,95 €
250,70 €
258,20 €
Hors Agglo
240,30 €
247,50 €
288,25 €
296,90 €

 

Groupes Musiques Actuelles

 
Forfait Groupe
2008/2009
2009/2010
Tarif Agglo
240,30 €
247,50 €
Hors Agglo
240,30 €
247,50 €

 

Location d'instrument (forfait au mois)

 
ENFANT – ETUDIANT
ADULTE (+ 20 ans)
2008/2009
2009/2010
2008/2009
2009/2010
TRANCHE A à C
9,40 €
9,70 €
9,40 €
9,70 €
TRANCHE D à L
18,80 €
19,35 €
18,80 €
19,35 €
Hors Agglo
18,80 €
19,35 €
18,80 €
19,35 €

 

Droits d'inscription

 
Forfait
2008/2009
2009/2010
Tarif Agglo
10,00 €
10,00 €
Hors Agglo
20,00 €
20,00 €

 

 

Ecole municipale des Sports

Ils sont déterminés en fonction du quotient familial. La cotisation de l’EMS payable en 1 ou 3 fois (septembre, janvier et avril).

 

SPORTS VACANCES

TRANCHE

COTISATION EMS

½ JOURNÉE
(prix par semaine)

JOURNÉE
(prix par semaine)

A

104

36,4

52

B

109

37,8

54,33

C

114

39,2

56,68

D

119

40,61

59,02

E

124

42,01

61,36

F

129

43,41

63,7

G

135

44,82

66,04

H

140

46,22

68,38

I

145

47,63

70,72

J

150

49,03

73,06

K

155

50,44

75,4

L

160

52

78

 

 

Accès rapide

Détermination du quotient

Vie scolaire / enfance
Conservatoire
Ecole municipale des sports

Télécharger